CGV – Conditions Générales de Vente

NOS +

L’Audit digital par Bee Yoo

Nous passons au crible votre présence digitale. L’audit digital,est la première étape avant l’élaboration du plan d’action.

La présence digitale est très importante et doit être soignée et l’audit permettra d’identifier et de prioriser les actions à entreprendre pour s’améliorer et progresser. Nos experts posent un diagnostic complet et font des recommandations de types :

  • l’analyse quantitative et qualitative de vos données ( où sont stockées vos fichiers, sont elles sécurisées, ….)
  • l’analyse en profondeur de vos processus de récolte, de stockage ( sont-elles conforme aux RGPD ? …)
  • l’analyse de votre communication ( papiers, digital : réseaux sociaux, lesquels?…)

L’audit digital permettra d’analyser, entre autres, le type de compte utilisé, le type de contenu diffusé, la fréquence de publication, etc.

Accompagnement à la création d’outils ou la mise à niveau des outils existants

Connaître et mettre en place les bons outils et solutions digitales sur lesquelles l’entreprise doit s’appuyer est indispensable : CRM, Portail clients, site Internet, réseaux sociaux, blogs, forums, etc.
Autant d’interfaces qui permettent d’optimiser les flux d’informations. Des informations indispensables qui doivent être centralisées et être gérées à partir d’une bonne stratégie marketing, data,…. sans lesquels la communication ne sera pas efficace.
Les outils digitaux comme le CRM aident efficacement et s’intègrent parfaitement dans la stratégie digitale. Le CRM, par exemple, permet à l’entreprise de gérer et de centraliser tous ses contacts.
Interfacer le site internet avec le CRM permet d’avoir une stratégie de gestion de contact et de prospection digitale efficace et pérenne.

ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l’accord régissant pendant sa durée, les relations entre Bee Yoo, ci-après dénommé le Prestataire et ses clients dans le cadre de la vente de prestations de services d’Audit, Conseil et Formation. A défaut de contrat conclu entre le prestataire et son client, les prestations effectuées sont soumises aux CGV décrites ci-après.

Toute commande passée ainsi que tout contrat conclu avec Bee Yoo implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du client à ces CGV. Le fait que le prestataire ne mette pas en œuvre l’une ou l’autre clause établie en sa faveur dans les présentes conditions, ne peut être interprété comme une renonciation de sa part à s’en prévaloir.

ARTICLE 2 : NATURE DES PRESTATIONS

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations de services, audit, conseil ou formations réalisées par les intervenants de Bee Yoo.

ARTICLE 3 : DEVIS ET COMMANDE

Le prestataire intervient sur demande expresse du client. Une proposition de mission ou un devis de formation est adressé au client avant toute prestation. Le devis adressé par le prestataire au client, précise :

  • la nature de la prestation,
  • le prix de la prestation hors taxes,
  • le montant des rabais et ristournes éventuels, les modalités de paiement,
  • le planning détaillant les actions et obligations du client et du prestataire, ainsi que les délais de réalisation,
  • le rappel de l’adhésion pleine et entière du client aux CGV.

Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le client devra nous retourner la proposition de mission ou le devis de formation sans aucune modification :

  • soit par courrier postal dûment signé et daté avec la mention « Bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial,
  • soit par courrier électronique avec l’expression du consentement du client.

La commande ne sera validée qu’après renvoi de la proposition signée ou la convention de formation valant contrat, accepté et signé, accompagné du règlement de l’acompte éventuellement demandé. A défaut de réception de l’accord du client et de l’acompte, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La validation de la commande implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du client aux présentes CGV.

ARTICLE 4 : PRIX

Les prix des services sont ceux détaillés dans les devis ou contrats, acceptés par le client. Ils sont exprimés en euros et sont soumis à la TVA. Les prix peuvent être calculés au forfait ou à la journée. Il est convenu entre les parties que le règlement par le client de la totalité des honoraires du prestataire vaut réception et acceptation définitive des prestations. En aucun cas le tarif de la prestation ne peut être renégocié après que la prestation soit réalisée. Les prix sont révisables chaque année au 1er Janvier par Bee Yoo.

ARTICLE 5 : MODALITÉS DE PAIEMENT

FORMATION

Conditions :
Les frais d’inscription comprennent : la formation, les supports, l’attestation de formation.

Conditions de paiement :
Sauf convention contraire, les règlements seront effectués aux conditions suivantes :

  • le paiement comptant doit être effectué par le Client, au plus tard dans un délai de 30 (trente) jours calendaires à compter de la date de la facture ;
  • le règlement est accepté par règlement domicilié automatique (prélèvement), chèque, virement bancaire ou postal ;
  • aucun escompte ne sera appliqué en cas de règlement avant l’échéance, sauf mention différente indiquée sur la facture.

En cas de retard de paiement, Bee Yoo pourra suspendre toutes les commandes en cours et désactiver l’accès au(x) module(s) e-learning, sans préjudice de toute autre voie d’action. Toute somme non payée à échéance entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable, l’application de pénalités d’un montant égal à 3 fois le taux d’intérêt légal. Bee Yoo aura la faculté de suspendre le service jusqu’à complet paiement et obtenir le règlement par voie contentieuse aux frais du Client sans préjudice des autres dommages et intérêts qui pourraient être dus à Bee Yoo.

Éligibilité au titre de la formation professionnelle continue Dans tous les cas, il appartient au Client de vérifier l’éligibilité d’une action de formation réalisée par Bee Yoo aux dispositions légales et réglementaires relatives à la formation professionnelle continue ; les mentions portées sur les divers documents de Bee Yoo ne sauraient engager ce dernier. Il est rappelé que ne sont pas éligibles au financement de la formation professionnelle continue les indemnités en cas d’annulation par le Client ou de non présentation, absence ou abandon du stagiaire.

Prise en charge de la formation par un OPCA : Bee Yoo est un centre de formation agréé auprès du préfet de la région Pays de la Loire et enregistré sous le numéro 52490351849.

Bee Yoo suit également la réforme de la formation professionnelle de 2014 nous a instauré six critères « qualité » en plus d’être en conformité avec la réglementation qui s’applique à eux (règlement intérieur, programme de formation, informations fournies et demandées au stagiaire) :

  1. des objectifs précis pour la formation et son adaptation au public formé ;
  2. l’adaptation des dispositifs d’accueil, de suivi pédagogique et d’évaluation aux publics de stagiaires ;
  3. l’adéquation des moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement à l’offre de formation ;
  4. la qualification professionnelle et la formation continue des formateurs ;
  5. l’information du public sur l’offre de formation, les délais d’accès et les résultats obtenus ;
  6. la prise en compte des appréciations rendues par les stagiaires.

À ce titre vous avez la possibilité d’établir une demande de prise en charge auprès de vos OPCA.

Il appartient au Client :

  • de vérifier auprès de l’OPCA dont relève l’entreprise l’éligibilité de la formation au financement par ce dernier ; les mentions portées sur les divers documents de Bee Yoo ne sauraient engager ce dernier ;
  • d’effectuer auprès de l’OPCA la demande de prise en charge avant le début de la formation.

L’accord de financement de l’OPCA doit être communiqué à Bee Yoo 10 jours ouvrables avant le début de la formation ; dans le cas contraire, la totalité des frais de formation sera facturée au Client.
En cas de prise en charge partielle par l’OPCA, la différence sera directement facturée au Client.
Il est rappelé que ne sont pas finançables par l’OPCA les indemnités en cas d’annulation par le Client ou de non présentation, absence ou abandon du stagiaire.

Repas

Sauf disposition contraire, les repas ne sont pas compris dans le prix de la formation.
Il appartient au Client d’en obtenir l’éventuelle prise en charge par l’OPCA.

AUDIT & CONSEIL

Conditions :
Les frais de mission comprennent : la réalisation de la mission et les livrables associés.
Les frais de(s) consultant(s) sont facturés en sus au réel majorés des 5%.

Conditions de paiement :

Sur présentation de facture payable sous 30 jours :

  • 40% à la commande,
  • 60% à la remise du rapport final (au plus tard 2 semaines après l’envoi du projet)

Dans le cas où des conditions de paiement différentes sont stipulées dans le devis (facturations intermédiaires sur la base de livrables intermédiaires, paiement en une seule fois …), celles-ci se substituent aux conditions ci-dessus.

ARTICLE 6 : RETARD DE PAIEMENT

Tout retard ou défaut de paiement entraînera de plein droit :

  • l’exigibilité immédiate de toute somme restant due,
  • le calcul et le paiement d’une pénalité de retard sous forme d’intérêts à un taux équivalent à trois (3) fois le taux d’intérêt légal (en vigueur au jour de la facturation des prestations)
  • cette pénalité est calculée sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court à compter du jour suivant la date de règlement portée sur la facture, jusqu’à son paiement total, sans qu’aucun rappel ou mise en demeure préalable ne soient nécessaires. Le taux applicable est calculé au prorata temporis.
  • le droit pour le prestataire de suspendre l’exécution de la prestation en cours et de surseoir à toute nouvelle commande.

ARTICLE 7 : DURÉE ET RÉSILIATION

La durée des prestations est définie dans le devis ou la lettre de mission valant contrat. Chacune des parties pourra résilier immédiatement le contrat en cas de cessation d’activité de l’une des parties, cessation de paiement, redressement judiciaire, liquidation judiciaire ou toute autre situation produisant les mêmes effets après l’envoi d’une mise en demeure adressée à l’administrateur judiciaire (ou liquidateur) restée plus d’un mois sans réponse, conformément aux dispositions légales en vigueur.

En cas d’arrivée du terme ou de la résiliation du contrat :

  • le contrat de prestation de service cessera automatiquement à la date correspondante,
  • le prestataire se trouve dégagé de ses obligations relatives à l’objet du présent contrat à la date de résiliation ou d’expiration du contrat,
  • le prestataire s’engage à restituer au client au plus tard dans les trente (30) jours ouvrés qui suivent la résiliation ou l’expiration du contrat,
  • l’ensemble des documents ou informations remis par le client.

En cas de résiliation de l’accord par le client, seront dues par le client les sommes correspondant aux prestations réalisées jusqu’à la date de prise d’effet de la résiliation et non encore payées.

FORMATION

Non présentation, absence ou abandon du stagiaire à des formations présentielles inter-entreprises longues :

La non présentation, l’absence ou l’abandon du stagiaire en cours de formation n’a pas d’incidence sur l’obligation faite au Client de payer l’intégralité des frais de la formation tels que fixés à l’inscription par la convention. Report, annulation par le client et Non présentation, absence ou abandon du stagiaire à des formations présentielles inter-entreprises courtes et intra-entreprise :

Les dates de formation sont fixées d’un commun accord entre Bee Yoo et le client et sont bloquées de façon ferme lors de la contractualisation.

En cas de demande de report de la formation par le Client, des indemnités compensatrices sont due dans les conditions suivantes :

  • report ou annulation communiqué dans un délai supérieur à 1 mois avant la session : aucune indemnité ;
  • report ou annulation communiqué dans un délai entre 10 jours calendaires et 1 mois avant la session : 50 % des honoraires relatifs à la session seront facturés au Client ;
  • report ou annulation communiqué dans un délai inférieur à 10 jours calendaires avant la session : 100 % des honoraires relatifs à la session seront facturés au Client.

La non présentation, l’absence ou l’abandon du stagiaire en cours de formation n’a pas d’incidence sur l’obligation faite au Client de payer l’intégralité des frais forfaitaires de la formation tels que fixés à l’inscription par la convention, quand bien même cela conduirait à dépasser l’effectif minimum prévu à la convention.

ARTICLE 8 : FORCE MAJEURE

Aucune partie ne pourra être considérée défaillante dans l’exécution de ses obligations et voir sa responsabilité engagée si cette obligation est affectée, temporairement ou définitivement, par un événement ou une cause de force majeure.

À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil, indépendant de sa volonté et qui échappe à son contrôle, tels que notamment, à titre indicatif et non limitatif : catastrophes naturelles, restrictions gouvernementales, troubles sociaux et émeutes, guerres, malveillance, sinistres dans les locaux du prestataire, les interruptions de service EDF supérieure à deux (2) jours, défaillance du matériel informatique, absence longue durée (accident ou maladie).

Dans les cinq (5) jours ouvrés maximum de la survenance d’un tel événement, la partie défaillante pour cause de force majeure s’engage à le notifier à l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception et à en apporter la preuve. La partie défaillante fera tous ses efforts afin d’éliminer les causes du retard et reprendra l’exécution de ses obligations dès que le cas invoqué aura disparu.

Toutefois si la cause de force majeure perdure au-delà d’un délai de quinze (15) jours ouvrés à compter de la date de réception de la notification du cas de force majeure, chaque partie aura le droit de résilier l’accord, sans octroi de dommages et intérêts.

Ladite résiliation prendra effet à la date de réception par l’autre partie de la lettre de résiliation adressée en recommandée avec accusé de réception. Dans le cas où l’accord est résilié par le client pour cause de force majeure, le client doit verser au prestataire tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation.

ARTICLE 9 : OBLIGATIONS ET CONFIDENTIALITÉ

Le prestataire s’engage à :

  • respecter la plus stricte confidentialité concernant les informations fournies par le client, et désignées comme telles,
  • ne divulguer aucune information sur les prestations de services réalisés pour ses clients,
  • restituer tout document fourni par le client à la fin de la mission,
  • signer un accord de confidentialité si le client le souhaite.

Les clauses du contrat signé entre les parties sont réputées confidentielles, et à ce titre ne peuvent être communiquées à des tiers non autorisés.

En formation, dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement de la session de formation, Bee Yoo se réserve la possibilité d’ajourner la formation au plus tard 5 jours calendaires avant la date prévue et ce, sans indemnité.

Le client s’engage à :

  • respecter les dates et heures des rendez-vous fixés pour le bon déroulement du dispositif souscrit : toute action non
  • honorée mais non décommandée dans les quarante-huit (48) heures précédant la date de sa réalisation reste due au prestataire. La réalisation ultérieure de cette action entraînera son paiement en sus.
  • tout mettre en œuvre pour planifier dans un délai conforme au bon déroulement du dispositif les actions annulées avec le préavis de quarante-huit (48) heures évoquées.
  • régler toute prestation due dans le délai précisé dans l’article 5.

ARTICLE 10 : RESPONSABILITÉS

Considérant la nature des prestations réalisées, l’obligation du prestataire est une obligation de moyens. Le prestataire s’engage à réaliser les prestations conformément aux règles de l’art et de la meilleure manière, aux termes et conditions de l’accord, ainsi que dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables.

Le client s’engage à mettre à disposition du prestataire dans les délais convenus, l’ensemble des informations et documents indispensables à la bonne réalisation de la prestation ainsi qu’à la bonne compréhension des problèmes posés.

La responsabilité du prestataire ne pourra pas être engagée pour :

  • une erreur engendrée par un manque d’information ou des informations erronées remises par le client,
  • un retard occasionné par le client qui entraînerait l’impossibilité de respecter les délais convenus ou prescrits par la loi.

La responsabilité du prestataire, si elle est prouvée, sera limitée à la moitié de la somme totale hors taxes effectivement payée par le client pour le service fourni par le prestataire à la date de la réclamation par lettre recommandée avec accusé réception.

Chacune des parties est responsable envers l’autre de tout manquement aux obligations mises à sa charge.

ARTICLE 11 : LITIGES

Les présentes CGV et les contrats signés entre les parties sont régis par le droit français. A défaut de résolution amiable, tout litige persistant entre les parties à propos de l’exécution ou de l’interprétation des CGV et du contrat sera soumis à la compétence Tribunal de Commerce d’Angers.

Vos Données ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu’énoncées dans la présente politique et ce conformément au Règlement et aux lois applicables.

A cet égard, les Données utilisées aux fins analytiques sont conservées pendant 5 ans, puis archivées conformément aux délais de prescription

Lorsque les durées de conservation arrivent à leur terme, vos Données sont effacées ou anonymisées de manière à pouvoir les exploiter sans porter atteinte à vos droits. Néanmoins, vos Données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de vos Données à l’autorité judiciaire.

L’archivage implique que vos Données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé.

Contact

Pour toute question relative à la présente politique ou pour toute demande relative à vos Données, vous pouvez nous contacter en :

  • Adressant un courriel à l’adresse suivante : contact@bee-yoo.com ;

ou

  • Adressant un courrier à l’adresse suivante : 54 Rue Saint Louis – 49300 CHOLET

Version mise à jour le 28.02.2022

Nos études de cas en marketing durable

découvrez nos études de cas

  • Étude de Cas – La Politique RSE d’EDF
    La stratégie de responsabilité sociétale des entreprises (RSE) d’EDF est un élément essentiel dans le contexte actuel de défis environnementaux et sociétaux sans précédent auxquels l’industrie de l’énergie est confrontée. En tant que principal acteur français de la production et de la distribution d’électricité, le groupe EDF se trouve au cœur de cette complexité. Son ... Lire plus
  • Étude de Cas – La Politique RSE de BNP Paribas
    BNP Paribas est une banque engagée pour la durabilité et la responsabilité sociale. Sa stratégie RSE vise à contribuer à une croissance responsable et durable. En 2019, l’entreprise a renforcé sa politique RSE en publiant ses objectifs. Découvrons comment BNP Paribas met en œuvre sa stratégie RSE et devient une banque engagée pour la durabilité ... Lire plus
  • Étude de Cas – La Politique RSE d’Abalone Group
    Introduction : Dans un monde où la responsabilité sociale des entreprises (RSE) devient un critère essentiel, Abalone Group se distingue par son engagement profond et authentique envers le développement durable. Cette étude de cas explore comment Abalone Group intègre la RSE dans sa stratégie globale, influençant positivement son écosystème et renforçant sa réputation sur le ... Lire plus
Blog Les Graines du Marketing Durable

Nos derniers articles

  • Écopédagogie : Vers une Formation Engagée pour le Futur de la Planète
    Écopédagogie : Vers une Formation Engagée pour le Futur de la Planète

    Dans un monde confronté à des défis environnementaux et sociaux sans précédent, l’éducation se trouve à un carrefour crucial. L’urgence de ces enjeux appelle à une transformation radicale de nos approches pédagogiques, notamment à travers l’écopédagogie. Cette approche novatrice, inspirée des idées du pédagogue brésilien Paulo Freire, propose de repenser l’éducation pour favoriser une prise…

    Lire la suite...

  • Repenser la Publicité pour une Société Plus en Sobriété
    Repenser la Publicité pour une Société Plus en Sobriété

    Dans un monde où la surconsommation est de plus en plus critiquée pour ses impacts négatifs sur l’environnement et la société, le rôle de la publicité est remis en question. Céline Réveillac, présidente de l’association Communication & Démocratie (CODE), plaide pour une transformation profonde du modèle publicitaire actuel, vers moins de publicité et plus de…

    Lire la suite...

  • Le marketing durable en 2024 : Tendances clés et mise en œuvre
    Le marketing durable en 2024 : Tendances clés et mise en œuvre

    À l’aube de 2024, le marketing durable se positionne au cœur des stratégies des marques, poussé par des innovations technologiques, des évolutions dans les comportements des consommateurs, et des réglementations gouvernementales de plus en plus strictes. Les entreprises sont désormais confrontées à l’impératif de s’adapter et de proposer des offres qui non seulement répondent aux…

    Lire la suite...